Cela fait plusieurs dizaines d’années que les français n’ont pas vécues dans une telle expectative. Ils semblent tous nous dire, tous les jours depuis l’été dernier : que vais-je devenir, que va-t-il nous arriver ? Qu’est-ce qui va encore me tomber sur la tête ? Est-ce que mon entreprise va tenir le coup ? Quel service public l’Etat va-t-il encore réformer ? Que vont devenir mes enfants ? Vais-je pouvoir boucler ma fin de mois ? Et les lorrains, en plus, n’ont pas encore digéré la suppression brutale des régiments militaires, les fermetures diverses mais néanmoins catastrophiques comme celle de Kléber-Michelin, la fin programmée de Pétrochemicals, les semaines chômées chez les équipementiers automobile, les contrevérités d’un certain Mittal sur l’avenir de ce qui nous reste de la sidérurgie, la précarité de nos jeunes qui augmente de mois en mois, l’effritement inéluctable de l’intérim, les débouchés professionnels qui se bouchent…. Hé oui… triste période que nous vivons là ! Et peut-être, demain, qui sera plus sombre encore !

L’examen du budget, que nous aurons à voter tout à l’heure, devait avoir lieu en décembre. Fin novembre, au moment du bouclage du document, le Président de la République n’était pas encore intervenu sur les mesures que l’Etat prendrait pour affronter la crise. Notre omniprésident ne l’a fait que le 4 décembre, à Douai, pour annoncer un plan de relance qui pouvait, pensait-on à l’époque, avoir quelqu’incidence sur notre budget régional. Le président Masseret a donc préféré repousser son vote d’un mois ; c’est d’ailleurs le seul président de région a l’avoir fait.

Qu’a annoncé notre omniprésident dans son fameux discours de Douai ? Et bien, pas grand-chose qui puisse avoir une influence quelconque sur notre budget. Je vais y venir.

Coïncidence, ou pas, deux ans auparavant, le 26 mars 2006 exactement, il était déjà venu à Douai. Il était alors en campagne pour l’élection présidentielle. Je ne peux résister à vous faire profiter de quelques extraits : "Depuis plus de vingt ans, nous nous sommes accommodés d’une croissance trop faible. Depuis plus de vingt ans, un actif sur dix est au chômage et c’est un jeune sur quatre qui est privé d’emploi.’’

"Depuis quinze ans, le RMI ne cesse d’accueillir de nouveaux bénéficiaires. Depuis plusieurs années, le pouvoir d'achat des Français est en berne et le nombre de travailleurs pauvres ne cesse d'augmenter." Et là, tout le monde se met à pleurer !

Notre omniprésident concluait son discours par ces mots : "Il n'y a pas de fatalité. J'ai la conviction que nous pouvons changer la donne".

Et bien moi, je dirais qu’il lui reste encore trois ans pour y parvenir, bon courage !

Je voudrais, ici faire une rapide comparaison donc entre les situations de croissance et pouvoir d'achat en France au deuxième trimestre 2006 et celles à l'issue du deuxième trimestre 2008 (date à laquelle les statistiques définitives de l'Insee sont complètes) :

- Pouvoir d'achat : +1,2 milliard au deuxième trimestre 2006 contre -0,4 milliard au deuxième trimestre 2008.

Revenons maintenant à notre budget. Nous avons souhaité, avec les autres groupes de la majorité, que ce budget révèle de manière catégorique notre engagement pour une région qui se veut dynamique et réactive face aux difficultés économiques, une région protectrice pour l’emploi des lorrains, une région rassurante pour les familles lorraines. Nous avons voulu ce budget sans redouter le classique procès en archaïsme de l’opposition lorsque nous disions que l’engagement public était et devait être un des ressorts du soutien à l’activité, à l’emploi. On sait maintenant que le « sacro-saint marché » a manqué de longueur de vue pour soutenir cette activité et cet emploi qu’il a détruits sans crier gare. Au nom d’impératifs boursiers, du toujours plus des actionnaires, on mesure aujourd’hui les méfaits d’une régulation qui n’est assurée que par « la main invisible » du marché. Vous vous souvenez du grand économiste Keynes qui prônait la régulation du marché de manière à ce qu’il n’explose pas…. Et bien le président de la République vient de se rendre compte que ses théories n’étaient pas si mauvaises que ça ! Et les keynésiens s’en réjouissent. Je cite l’un d’eux : "Les marchés fonctionnent mal de manière structurelle. Ils ont besoin de mécanismes externes de gouvernance". En quelque sorte ils ont besoin de ré – gu – la - tion.

Je re-cite sciemment l’omniprésident : « La meilleure politique de relance possible c’est celle qui soutient l’activité d’aujourd’hui et qui prépare la compétitivité de demain ». On a l’impression d’entendre ses opposants d’il y a quelques mois … !

Pour nous, élus majoritaires de gauche, socialiste de surcroit, nous n’avons pas attendu cette révélation, tardive et inattendue de la part du président. Depuis que nous sommes aux affaires régionales, nous n’avons eu de cesse d’être auprès des entreprises pour les aider dans leurs investissements, dans leur développement. Mais, chose importante, et c’est ce qui nous différencie profondément de la droite, la région n’est plus un guichet automatique comme avant 2004 car nous avons inscrit dans nos règlements d’intervention des conditions d’emploi, de soutien des salariés. Car une entreprise, contrairement à l’idée reçue n’est pas seulement là pour faire et brasser de l’argent, l’économie n’est pas abstraite ou virtuelle. Elle concerne au premier chef des salariés, des femmes et des hommes, des jeunes le plus souvent en situation précaire, des salariés payés au lance-pierre qui luttent tous les jours pour finir leur mois et nourrir leurs enfants correctement.

Et c’est là que le discours de Douai pose problème, qu’il est incomplet, fait qu’on reste sur sa fin, qu’un plan de relance et de sauvegarde de l’économie tombe comme ça, à plat ! Consommez, achetez, dit-il aux français… oui, mais avec quoi. Ce thème du pouvoir d’achat n’a même pas été abordé. On donne de l’argent aux banques, on relance l’investissement (enfin, si on peut)…. Mais quid du pouvoir d’achat… Pas un mot, pas une allusion sur la situation des familles. Souvenez-vous encore une fois, et là, c’était lors des vœux à la presse en janvier 2008, l’omniprésident osait dire avec un petit sourire mesquin : « S’agissant d’ailleurs du pouvoir d’achat, qu’est-ce que vous attendez de moi, que je vide des caisses qui sont déjà vides, ou que je donne des ordres à des entreprises à qui je n’ai pas à donner d’ordres ? ». On pouvait penser, voire simplement espérer, qu’un an après, face à cette crise, qu’il parle au moins un petit peu du pouvoir d’achat… Et bien pas du tout.

Depuis que nous sommes arrivés, nous n’avons eu de cesse de participer directement ou indirectement au soutien à l’activité économique, mais nous avons essentiellement dirigé nos actions en direction des lorrains donc de leur pouvoir d’achat. Je ne vais pas refaire mon intervention de la plénière précédente mais tiens tout de même à rappeler quelques points essentiels :

Combien d’emplois ont été créés, ou sauvés de la destruction grâce à la région ? Près de 70 000. Quel impact avons-nous eu sur le pouvoir d’achat en offrant des tarifications attractives aux usagers des TER, on pourrait le chiffrer entre 200 et 350 euros. Quel impact avons-nous eu sur le pouvoir d’achat des familles en mettant en place la gratuité des manuels scolaires des lycées, la carte multipass, l’équipement des apprentis ? 200 euros ?, peut-être plus ! Quel impact avons-nous eu sur le pouvoir d’achat des familles pour réduire leur consommation d’énergie par des aides à l’installation de nouveaux matériels ? Je pourrais continuer et la liste de nos actions en faveur du pouvoir d’achat serait longue.

Et pendant que nous travaillions au bien-être des lorrains, les décisions du gouvernement s’empilaient pour réduire, écraser les marges de manœuvre financières des collectivités locales en général et des régions en particulier. Imaginons ce que nous aurions pu entreprendre au bénéfice des lorrains si l’Etat respectait la constitution – je rappelle qu’il nous manque, sur 4 ans, plus de 200 millions d’euros. Imaginons qu’une petite partie des 15 milliards d’euros de cadeaux fiscaux accordés dès l’arrivée de notre omniprésident (je rappelle ici que ce fut sa première décision), et reconduits annuellement aient été mis dans la corbeille de l’action publique décentralisée, donc dans les collectivités locales. La fameuse croissance, credo d’une bonne santé économique, aurait été soutenue alors que ces cadeaux fiscaux n’y ont rien fait.

Et maintenant, l’Etat vient nous dire que nous devons prendre toute notre place dans la relance… C’est se défausser de ses responsabilités. Je rappelle ici que les collectivités portent à plus de 73% l’investissement public… Il serait grand temps de s’en rendre compte. Il serait grand temps de donner aux collectivités locales, ou simplement de leur restituer les moyens d’agir dans l’intérêt de chaque concitoyen, de chaque territoire. Car la contradiction est grande entre le discours et les actes. Le discours : les ministres se sont succédés aux congrès des maires, des départements, des régions pour faire l’éloge des collectivités, le rôle irremplaçable des collectivités, la place des collectivités dans le paysage et le développement de notre pays grâce à leur soutien à l’investissement, à la mise en œuvre de solidarités, à leur engagement de proximité, etc et j’en passe… En opposition à ces discours, les actes : l’Etat nous met au régime sec et réduit à la portion congrue nos budgets, nous privant ainsi de mener les politiques utiles aux gens et aux territoires. C’est tout simplement surréaliste !

A la région, nous avons toujours mis en cohérence nos paroles et nos actes. Notre programme de 2004 a été intégralement réalisé. Nous avons même fait plus, toujours dans l’intérêt des lorrains. Ce budget 2009, même si nos moyens, comme je l’ai démontré plus haut, ne sont pas, de la faute de l’Etat, suffisants, est un budget d’action, offensif et déterminé. Et nous n’avons pas attendu les annonces catastrophiques de l’été dernier pour réagir, malgré un contexte financier difficile. Dès début 2008, avant que l’on ne perçoive l’ampleur de cette crise, tous les services de la région, en concertation avec l’exécutif, ont été mobilisés pour réfléchir à un nouveau déploiement budgétaire. Nous avons pu ainsi dégager un volant de 50 millions d’euros disponibles à mobiliser pour les lorrains. Nous n’avons pas lu dans des boules de cristal ni tiré les tarots. Nous avons simplement su anticiper au bon moment, corrélativement à l’éclatement de la bulle financière américaine et aux annonces de restructurations militaires dans notre région, ce qui prouve notre bonne gestion et notre capacité à évaluer à temps une conjoncture incertaine. Il semblerait que ce ne soit pas le cas de l’Etat qui annonce dans son plan de relance 26 milliards d’euros. Ces 26 milliards ne sortent pas de la poche d’un bon génie puisque 11,6 d’entre eux sont simplement des créances que l’Etat a envers les entreprises et qu’il devait de toute façon régler ; c’est en quelque sorte une accélération de paiement. 2,5 milliards devront sortir des caisses des collectivités locales, 4 de celles des entreprises publiques. Si je compte bien, ce ne sera qu’un maximum de 7,9 milliards d’euros que l’Etat consacrera à la crise. En comparaison avec notre pays voisin, pour ne pas le citer, l’Allemagne, qui lui met sur le tapis, plus de 50 milliards d’euros, dont 18 pour la formation et l’éducation, il n’y a pas photo, d’autant plus que 31 milliards avait été votés à l’automne (donc comparés avec 81 milliards, les 26 milliards de Sarkozy, c’est vraiment ridicule… encore un effet d’annonce qui a fait flop !). Il est vrai qu’en Allemagne, il s’agit d’un gouvernement de coalition et non de notre pays, gouverné par une droite dure qui passe ses réformes au forcing, entraînant notre démocratie sur une pente dangereuse. Regardons vers le Land de Sarre, le plus petit land d’Allemagne, qui met à lui seul plus de 300 millions d’euros dans son plan de relance. Il est vrai que les budgets des autres régions européennes sont, pour la plupart sans commune mesure avec ceux des régions françaises…. Qui n’ont pas d’autonomie financière, ont des compétences floues, des marges de manœuvres étroites.

Vous n’avez pas été sans remarquer que la présentation de notre budget a changé, pour une plus grande compréhension de nos axes prioritaires, et en conformité avec ce que nous avons décidé lors du débat d’orientations budgétaires. En plus de notre architecture budgétaire, 20 priorités se sont dégagées. Nous les avons appelées « Coups de pouce » car ces priorités constituent la structure de notre plan régional anti-crise. Ils permettront de dépasser cette crise grave, sans trop de dommages, nous l’espérons. Je ne vais pas, ici, vous présenter ces « coups de pouce » qui représentent à eux seuls un engagement financier de 70,66 millions d’euros, vous les avez lus avec attention. Les différents intervenants qui vont me succéder à cette tribune ne manqueront pas de le faire.

Quelques chiffres simplement. Notre budget atteint presque le seuil du milliard d’euros, avec 971 millions en crédits de paiements. 88,9% sont consacrés aux actions régionales, répartis ainsi :

Nos dépenses de fonctionnement de l’institution restent stables car elles représentent 6,17% du budget soit une augmentation négligeable comparée à 2008.

Côté recettes, comme les années précédentes, sur la fiscalité indirecte, pas d’augmentation du cheval fiscal, pour les permis de conduire, et cette année, pas de changement sur les taux de fiscalité directe, qui je le rappelle au niveau des impôts locaux ne concerne que 50% des contribuables, en l’occurrence, les propriétaires. Ces recettes fiscales sont évaluées à 228,2M€. La recette issue de la TIPP se monte à 158 M€, supérieure à celle de 2008 (pour mémoire : 145,6M€) puisque de nouvelles compensations sont à prévoir, notamment au titre du complément ATEE ayant opté pour la territoriale et un mince financement de l’AFPA.

Pour cette TIPP qui a fait tant débat ici même, je voudrais faire une illustration pour vous montrer que l’Etat n’est vraiment pas dans les clous, car il cherche toujours à privilégier les privilégiés privés tout en étranglant toujours plus les collectivités …

- en 2006, les Régions se sont vues affecter une fraction de « tarif » portant sur l’assiette régionalisée de la TIPP. Cela s’est traduit par l’attribution d’un tarif différenciée pour chacune des régions pour le supercarburant sans plomb et pour le gazole.

- A titre dérogatoire, de 2007 à 2009,  les Régions ont été autorisées à moduler une fraction du tarif de TIPP. En effet, dans sa directive 2003/96/CE du 27 octobre 2003, l’Union Européenne encadre la taxation des produits énergétiques et de l’électricité. Par dérogation prévue à l’article 19 de la directive, et sur acceptation unanime du Conseil des Ministres de l’Union, les Etats membres sont autorisés à introduire des réductions de TIPP pour des raisons de politique spécifique. Le 24 octobre 2005, cette dérogation a été accordée à la France, au titre de sa politique de décentralisation, pour une durée temporaire de 3 ans, de 2007 à 2009. Souvenez-vous, je vous avais fait une démonstration visuelle, ici-même, dans le cadre du BP 2006. Mais maintenant, et c’est là qu’est le problème, ce dispositif dérogatoire nécessite une nouvelle autorisation communautaire pour une application après 2009.

- L’Etat reste dans l’obligation de compenser financièrement tout transfert de compétence (article 72-2 alinéa 4 de la Constitution du 4 octobre 1958).

- Si la modulation venait à disparaître, l’Etat sera donc dans l’obligation de trouver une ressource équivalente, soit environ 700 millions d’euros à reverser aux régions. Comment va-t-il faire puisque le président annonce qu’il n’y a plus rien dans les caisses !

Autre aberration du système. L’Etat se gausse d’être le premier contribuable local. Il est très facile de retourner l’argument et dire : ce sont les collectivités qui sont les premières contribuables du système, soit directement par la TVA, soit le prélèvement sur le contribuable local au titre des frais de gestion, de non-valeur et autres (c’est trop compliquer à détailler) mais cela pèse tout de même plus de 10 milliards d’euros qui vont directement dans les caisses de l’Etat. Rien que venant de la Lorraine, c’est un jackpot de 164,5 millions tout bonus pour Bercy.

L’impact de la baisse de taxe professionnelle sur les prélèvements des entreprises suite à la réforme de 2007 (je vous avais fait un couplet lors du BP correspondant) est atténué par une augmentation de l’impôt sur les sociétés du fait de la déductibilité de la taxe professionnelle. Selon la Direction Générale des Finances Publiques, une exonération d’un euro de la taxe professionnelle conduit à une augmentation de 25 centimes d’euro de l’impôt sur les sociétés l’année suivante. C’est donc toujours la collectivité qui est à l’origine de recettes supplémentaires pour l’Etat.

Si l’Etat estime que sa contribution à l’impôt local s’élève à 20,5 milliards d’euros, celle des collectivités à l’impôt national se monte à 21,6 milliards (+ d’un milliard de différence tout de même…. C’est grosso modo le budget de notre région).

Si vous désirez les documents d’analyse comptable, demandez-les directement aux services de l’Etat, ils sont publics.

Les dotations et participations (DGD, DGF, DRES, etc) sont évaluées à 364,7 M€. Je précise ici, comme je vous l’avais présenté lors du débat d’orientation budgétaire que l’évaluation du montant de la DGD a été revue à la baisse suite à l’introduction de l’article 68 dans la loi de finances pour 2009 qui prévoit une contribution calculée non plus sur du TTC mais dorénavant sur du hors taxe. L’Etat fait les économies qu’il peut !!! Je ne reviendrai pas sur la dotation de décentralisation… Ce sont ces dotations qui démontrent que l’Etat ne respecte pas la constitution «le fameux  transfert de charges financières à l’euro près »… Je ne parlerai pas de la DGF qui s’amenuise d’année en année, du FCTVA dont on ne sait ce qu’il va devenir. Pour l’instant, nous sommes, si j’ose dire sauvés, puisque nous pouvons encore inscrire, avec les jeux comptables « n-2 », 10 M€ de recettes supplémentaires par rapport au budget 2008.

Les quelques chiffres que je viens de vous présenter, contrairement à ce qu’avancent certains, prouvent une nouvelle fois, que notre gestion des deniers publics est des plus sérieuses, que chaque dépense est évaluée avec la plus grande attention, que notre prospective est juste

Je terminerai en faisant un appel. Chaque élu de cet hémicycle doit être conscient de la responsabilité qui est la sienne aujourd’hui. En ne votant pas ce budget, il se détournera des lorrains. C’est en travaillant pour aider tous les lorrains, toutes les entreprises, chacun des territoires en difficulté que nous permettrons à nos concitoyens de surmonter cette crise. Car, nous sommes seuls, l’Etat n’est plus là. Nous manquons donc cruellement de visibilité pour les mois, voire les années à venir. Et ce ne sont pas des discours martiaux et compatissants qui nous sortiront du pétrin, car nous lorrains, avons toujours la tête dans le guidon, ou plus, les mains dans le cambouis.

Nous le devons aux lorrains puisque l’Etat ne les aidera pas, trop occupé à orchestrer les funérailles des collectivités territoriales et du Parlement. Que dis-je ? Le gouvernement n’orchestre plus puisqu’il délègue sa responsabilité et l’absurdité de ses réformes à une comitologie excessive censée donner une expertise pointue et incontestable, mais qui ne produit en réalité qu’un déni de démocratie. Est-ce de cela dont nous avons vraiment besoin pour sortir de la situation dans laquelle il nous enlise depuis trop longtemps ?